Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION CENTENAIRE ROUSSEL
Fromageries ROUSSEL S.A

Numéro de dépôt :
92426805
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque TRADITION CENTENAIRE ROUSSEL

Déposée le 7 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) Fromageries ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « TRADITION CENTENAIRE ROUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fromageries ROUSSEL domicilié(e) 63820 LAQUEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 844 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSEL Pierre Fromageries ROUSSEL S.A - France.

La marque TRADITION CENTENAIRE ROUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION CENTENAIRE ROUSSEL est expirée depuis le 7 juillet 2002.

Fromageries ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : MILLEMONT , ALTIMONT , AMILLEMONT , TRADIMONT


Fromageries ROUSSEL S.A - 63820 LAQUEUILLE - France - SIREN 329844443


Monsieur ROUSSEL Pierre Fromageries ROUSSEL S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Lait et produits laitiers